Crédits Informations :

Siège social : 26110 Mirabel aux barronnies 
Adresse postale : 
20 rue de la République 
26110 Mirabel aux barronnies 
Téléphone +33 (0)4 75 26 29 76
philippe@domainelemirabeau.fr

 

Conception, réalisation graphique et développement : Elodie Wallon

 

Hébergement : Amazon EC2, Irelande.

 

Photographies : Philippe Wallon - Notice légale

 

Propriété du Site

Le présent site www.domainelemirabeau.fr (le Site) est la propriété de la SCEA Domaine le Mirabeau au capital de 1000 €, ROMANS sur ISERE 26105 enregistrée sous le numéro de Siret N°52394517800011 dont le siège social est situé au Domaine le Mirabeau, 20 rue de la République, 26110 Mirabel aux barronnies Contenu du Site On entend par Contenu du Site la structure générale, les textes, et les images dont le Site est composé. Toute représentation totale ou partielle de ce Site et de son Contenu, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable expresse de la société Domaine le Mirabeau, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.

 

Licence d'utilisation du Contenu du Site www.domainelemirabeau.fr

Du seul fait de sa connexion au site www.domainelemirabeau.fr, l'utilisateur reconnaît accepter de la société Domaine le Mirabeau une licence d'usage du Contenu du Site strictement limitée aux conditions impératives suivantes :

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- Le droit d'usage conféré à l'utilisateur est personnel et privé : c'est-à-dire que toute reproduction du Contenu du Site sur un quelconque support pour un usage collectif ou professionnel, même en interne dans l'entreprise, est prohibée. Il en est de même pour toute communication de ce contenu par voie électronique, même diffusé en Intranet ou en Extranet d'entreprises.

- Cet usage comprend seulement l'autorisation de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction en un exemplaire, pour copie de sauvegarde et tirage papier.

- Tout autre usage est soumis à l'autorisation expresse préalable de la société Domaine Le Mirabeau. La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française. Pour toute information et demande de reproduction sur support papier ou électronique : philippe@domainelemirabeau.fr

 

Maintenance du Site

Elodie Wallon, actionnaire de la société familiale Domaine Le Mirabeau, assure la réalisation, l'intégration, la maintenance du site www.domainelemirabeau.fr

 

Autorisation de reproduction de contenus sur support électronique

Pour mettre en place un lien avec le site www.domainelemirabeau.fr Pour reproduire un contenu (textes, graphiques, illustrations) sur support électronique (Web, Intranet, CD-ROM...) paru sur le site www.domainelemirabeau.fr, adressez votre demande par courrier, fax ou e-mail à :

 

Domaine le Mirabeau
20 rue de la République
26110 Mirabel aux barronnies
Tel : +33 (0)4 75 26 29 76
philippe@domainelemirabeau.fr

 

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